Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A
Numéro de dépôt :
1722078
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
04/03/1998
Présentation de la marque A
Déposée le 4 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ARBEAU PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722078.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 4 mars 1998.
ARBEAU PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28